PC DVD
Présentation de la marque PC DVD
Déposée le 31 juillet 2002 par DONNAIN Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PC DVD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PC DVD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PC DVD est expirée depuis le 31 juillet 2012.
DONNAIN Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372768 - Publication au BOPI 2003-06-25
Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392811 - Publication au BOPI 2004-05-19
Inscription le 24 avril 2006 - Changement d'adresse n°432522 - Publication au BOPI 2006-04-24
Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478295 - Publication au BOPI 2008-07-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36